Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CLOS SAINT PIERRETODO
/
CHATEAU DES SECRETS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES SECRETS
CLOS SAINT PIERRE, SCEA

Numéro de dépôt :
3690926
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2019
CHATEAU DES SECRETS de CLOS SAINT PIERRE

Présentation de la marque CHATEAU DES SECRETS

Déposée le 12 novembre 2009 par CLOS SAINT PIERRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DES SECRETS »

Le déposant est CLOS SAINT PIERRETODO domicilié(e) 13, avenue des Oliviers BP 70060 - 84232 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 400 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS SAINT PIERRE domicilié(e) 13, avenue des Oliviers BP 70060 - 84232 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES SECRETS est expirée depuis le 12 novembre 2019.

CLOS SAINT PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : OPUS 13 , URBI , , ORBI , CLOS SAINT PIERRE


CLOS SAINT PIERRE, SCEA - 13, avenue des Oliviers BP 70060 - 84232 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE CEDEX 2 - France - SIREN 513400143


CLOS SAINT PIERRE - 13, avenue des Oliviers BP 70060 - 84232 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 21 février 2011 - Changement d'adresse n°543724 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'Appellation d'Origine Contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; mise à disposition de terrains de camping.